MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : [DATE]
1. Éditeur du site
Le site naraco.fr est édité par :
NaraCo SAS
Société par actions simplifiée au capital social de [MONTANT DU CAPITAL] euros
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE DU SIÈGE SOCIAL]
SIREN : [NUMÉRO SIREN]
SIRET : [NUMÉRO SIRET]
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de [VILLE] sous le numéro [NUMÉRO RCS]
Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA]
Adresse électronique : site@naraco.fr
Téléphone : [NUMÉRO DE TÉLÉPHONE PROFESSIONNEL]
Le directeur ou la directrice de la publication est : [NOM ET PRÉNOM DU REPRÉSENTANT LÉGAL], en qualité de [PRÉSIDENT/PRÉSIDENTE] de NaraCo SAS.
2. Hébergement
Le site naraco.fr est hébergé par :
[ENTITÉ HOSTINGER INDIQUÉE SUR VOTRE FACTURE]
[ADRESSE COMPLÈTE DE L’HÉBERGEUR]
Site internet : [ADRESSE DU SITE DE L’HÉBERGEUR]
Les coordonnées exactes de l’entité contractuelle doivent être relevées sur la facture ou le contrat Hostinger de NaraCo SAS.
3. Activité
NaraCo commercialise notamment des œuvres artistiques et décoratives, comprenant selon les produits :
des œuvres originales disponibles ;
des œuvres peintes sur commande ;
des créations personnalisées réalisées selon les demandes du client ;
[DES REPRODUCTIONS IMPRIMÉES, UNIQUEMENT SI VOUS EN VENDEZ].
Les caractéristiques essentielles et le statut de chaque œuvre sont indiqués sur sa fiche produit.
4. Propriété intellectuelle
Le contenu du site naraco.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, logos, vidéos, œuvres présentées et éléments de mise en page, est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Sauf autorisation écrite préalable de NaraCo SAS ou du titulaire des droits concerné, il est interdit de reproduire, copier, modifier, publier, distribuer ou exploiter tout ou partie de ce contenu à des fins commerciales.
L’achat d’une œuvre ne transfère au client aucun droit de reproduction, de représentation, d’adaptation ou d’exploitation commerciale de l’œuvre, sauf accord écrit contraire.
5. Responsabilité
NaraCo SAS s’efforce de maintenir les informations publiées sur son site exactes et à jour.
Des interruptions temporaires peuvent néanmoins survenir, notamment pour des raisons de maintenance, de sécurité ou en cas de problème affectant un prestataire technique.
Les photographies des œuvres sont réalisées afin de représenter leur apparence aussi fidèlement que possible. Le rendu des couleurs peut toutefois varier légèrement selon l’écran, sa configuration et les conditions d’éclairage.
Les simulations d’œuvres présentées dans des intérieurs sont fournies à titre illustratif et ne sont pas contractuelles.
6. Données personnelles
Les traitements de données personnelles réalisés sur le site sont présentés dans la Politique de confidentialité de NaraCo.
Pour toute demande relative aux données personnelles, vous pouvez écrire à :
7. Cookies
Les informations relatives aux cookies et autres traceurs sont présentées dans la Politique relative aux cookies.
8. Droit applicable
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